Mentions légales

Adventure Paramoteur Alsace

1 rue du Puits

67000 STRASBOURG

SIRET: 

 APE :

Pierre  Fritsch
TVA Intra : FR
Taux : 19,6% applicable en France

Correspondant Informatique et Libertés

Conformément à la Loi 78-17 modifiée par la Loi 2004-801, le correspondant Informatique et Libertés, pour une durée indéterminée, est : M. Pierre Fritsch
Adresse mail de contact : pierrefritsch@wanadoo.fr

Propriété Intellectuelle

Toutes les créations logicielles et les éléments constitutifs du squelette des sites présentes sur nos sites (photos, images, logos...), les back-offices d'administration, les services proposés sont protégées par le Droit d'auteur.
Les contenus des sites (textes, articles...) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l'accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l'accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l'article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée ce site dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siége du cabinet.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Conception, Graphisme, Développement et Hébergement

Chlorophyll Vision.1 rue du Docteur Bronner 67600 Sélestat.

 Téléphone: 0970 444 820